Appels à candidature - Lozère

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
25 Avenue Foch
48000 MENDE

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Lozère (48) - 9 résultats
Département : Lozère (48) - 9 résultats
Département : Lozère (48) - 9 résultats
Département : Lozère (48) - 9 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

ALTIER

N° de dossier : AA 48 05 0006 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALTIER (48) : Surface sur la commune : 19ha 65a 16ca
    - CHALSETTES : M-0628
    - CHANAVIEIRE : M-1206
    - CHAPERLOU : M-1103 (A)
    - CHON DARNIS : M-0420
    - COMBEL VERT : M-0344 , M-0345 , M-0352 , M-0353
    - CROUX D ANDINE : M-0245
    - FABY : M-0321
    - FERMURE DEL CHOU : M-0191 , M-0192 (A)
    - L ESCUBILLOU : L-0177 (A) , L-0178 (A) , L-0180 (A) , L-0181 (A)
    - LA BAUME : F-0101
    - LA CHAMP : M-0362
    - LA COSTE : L-0213
    - LA MARGOULINIERE : M-0715
    - LA ROCHO : L-0125 (A) , L-0126 (A) , L-0142 (B)
    - LAS FAISSES : M-0677
    - LAS PAUZETTES : L-0241 (E)
    - LAUSIEYRE : M-0107 (A)
    - LOU CROS DEL LOUP : M-0018 (B)
    - LOU LAQUET : L-0225 , L-0230 , L-0231 (A) , L-0233 (A) , L-0235 (B) , L-0242 (A) , L-0243 (B) , L-0247 (C)
    - LOU LAQUET CELLIER : L-0217 (A)
    - LOURTIGAS : L-0157 (B)
    - LOUSSIEYRE : M-0100
    - LUSCLADE : L-0152 (C)
    - MALAPESSE : M-0927
    - MALLES RIVES : M-1215
    - MOULY VIEL : M-1131 (A)
    - PICHOUNENCHE : M-1125 (B)
    - ROUVEYRAS DE LOUSCAIRES : L-0165 , L-0166
    - TRAS LOU PUECH : M-1139
    - VIEIL SALT : M-1189 , M-1191 , M-1192

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALTIER : R.N.U.

  • Date d'échéance : 07/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 48 05 0007 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALTIER (48) : Surface sur la commune : 1ha 61a 20ca
    - LAS FERRALHAS : E-0251 , E-0252
    - LOU FAYAX : E-0929
    - MALICHEYRES : E-0759 , E-0760
    - PERTUZET : E-0723
    - TRAVERS DE PISSOULIO : E-0076 , E-0077

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALTIER : R.N.U.

  • Date d'échéance : 07/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 48 05 0005 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de ALTIER (48) : Surface sur la commune : 0ha 27a 22ca
    - LOU BOUSQUILLOU : F-0331 , F-0332
    - LOU COUDERC : B-0440

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de ALTIER : R.N.U.

  • Date d'échéance : 07/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

FLORAC TROIS RIVIERES

N° de dossier : AA 48 22 0061 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de FLORAC TROIS RIVIERES (48) : Surface sur la commune : 0ha 35a 19ca
    - D ALES : B-1815 (A) , B-1815 (Z)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FLORAC TROIS RIVIERES : Zone Nlc du P.L.U.

  • Date d'échéance : 14/10/2022
    Date de mise en ligne : 28/09/2022

MONT LOZERE ET GOULET

N° de dossier : AS 48 22 0063 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MONT LOZERE ET GOULET (48) : Surface sur la commune : 13ha 34a 29ca
    - CHON DE LA CHABRO : 164L-0041
    - CHON DE LAS CHABRES : 164K-0294
    - CHON POUNCHUT : 164B-0118
    - COSTE BOUBAL : 164B-0057
    - FROUMENTARIO - TOURNEL : 164I-0206
    - LA CESTEYRADO : 164L-0020 , 164L-0022
    - LA CLABELARIO : 164L-0176
    - LA CROUX DE FERRE : 164L-0253
    - LA CROUX DEL MOURE : 164I-0166
    - LA FELGEYRE - TOURNEL : 164I-0041 , 164I-0220 , 164I-0221
    - LA GRANGE : 164B-0016 , 164B-0017
    - LAS QUINQUES : 164K-0064
    - LESCLENCLADOU : 164B-0113 , 164B-0116
    - LOU CHAOUSSE - TOURNEL : 164K-0314
    - LOU CHON DEL BES : 164K-0042
    - LOU CHON DEL SAGUT : 164K-0289
    - LOU RIAL - TOURNEL : 164I-0228
    - LOU TRAVERS - TOURNEL : 164K-0076 , 164K-0080
    - LOUS BIASSES : 164I-0277 , 164I-0278
    - LOUS MEZIOS : 164I-0208 , 164I-0209
    - LOUS PES D AZES : 164K-0305 , 164K-0416
    - LOUS VALATS : 164K-0378
    - PASCHETTES : 164L-0045 , 164L-0048 , 164L-0051 , 164L-0056 , 164L-0057
    - PEYRO PLANTADO - TOURNEL : 164I-0168 , 164I-1417
    - PRAT DARRIO - TOURNEL : 164G-0277

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONT LOZERE ET GOULET :

  • Date d'échéance : 07/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

MONTBEL

N° de dossier : AS 48 21 0070 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de MONTBEL (48) : Surface sur la commune : 2ha 17a 60ca
    - CLAUSETS : D-0081
    - LA NASSE DE MINIO : D-0057 , D-0063 , D-0065
    - RONC CHABRIO : D-0066

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de MONTBEL : R.N.U.

  • Date d'échéance : 06/10/2022
    Date de mise en ligne : 20/09/2022

SAINT-JEAN-LA-FOUILLOUSE

N° de dossier : AS 48 22 0062 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation

  • Commune de SAINT-JEAN-LA-FOUILLOUSE (48) : Surface sur la commune : 1ha 86a 15ca
    - LA COSTE : B-0411 , B-0412 , B-0413 , B-0417
    - LE VILLERET : B-0363 , B-0373

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-JEAN-LA-FOUILLOUSE : R.N.U.

  • Date d'échéance : 14/10/2022
    Date de mise en ligne : 28/09/2022

VEBRON

N° de dossier : AS 48 22 0059 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VEBRON (48) : Surface sur la commune : 13ha 10a 44ca
    - CROS DEL PRAL : A-0142 , A-0144
    - SERRE DE CAPEL : A-0123 , A-0124 , A-0128 , A-0129

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VEBRON : R.N.U.

  • Date d'échéance : 15/10/2022
    Date de mise en ligne : 29/09/2022

N° de dossier : XA 48 22 0058 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de VEBRON (48) : Surface sur la commune : 7ha 49a 92ca
    - CAILLET : A-0037 , A-0038 , A-0040 , A-0041 , A-0042 , A-0043
    - CAVALADE : A-0039 , A-0200 , A-0206

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VEBRON : R.N.U.

  • Date d'échéance : 15/10/2022
    Date de mise en ligne : 29/09/2022