Appels à candidature - Lot

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
430, avenue Jean-Jaures
CS 60199
46004 CAHORS Cedex 9

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Lot (46) - 18 résultats
Département : Lot (46) - 18 résultats
Département : Lot (46) - 18 résultats
Veuillez sélectionner au minimum une catégorie.
Département : Lot (46) - 18 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

BARGUELONNE-EN-QUERCY

N° de dossier : AS 46 23 0002 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BARGUELONNE-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 4ha 85a 50ca
    - LISSAN : D-0268 , D-0269 , D-0274 , D-0275 , D-0276 , D-0333 , D-0334 , D-0336 , D-0337 , D-0338

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BARGUELONNE-EN-QUERCY : Carte communale

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

N° de dossier : AS 46 22 0085 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BARGUELONNE-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 5ha 53a 70ca
    - LISSAN : D-0264 , D-0265 , D-0266 , D-0267 , D-0273 , D-0339 , D-0340 , D-0341 , D-0342 , D-0343 , D-0344 , D-0345 , D-0346 , D-0347 , D-0348 , D-0349 , D-0350 , D-0351 , D-0355
    Commune de MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC (46) : Surface sur la commune : 27ha 73a 74ca
    - BOUSQUET : D-0165 , D-0166 , D-0172 , D-0173 , D-0174 , D-0175 , D-0176 , D-0177 , D-0178 , D-0179 , D-0180 , D-0181 , D-0772
    - COMBE CAVE : D-0274 , D-0275 , D-0278 , D-0280 , D-0301 , D-0302 (J) , D-0302 (K)
    - FERRAYROU : D-0307 (J) , D-0307 (K) , D-0308 (J) , D-0308 (K) , D-0312 , D-0314 (J) , D-0314 (K) , D-0315 , D-0317 , D-0318 , D-0319 , D-0889 (J) , D-0889 (K)
    - LES GAMASSES : D-0184 , D-0189 , D-0190 , D-0191 , D-0192 , D-0193 , D-0194 , D-0195 , D-0196 , D-0197 , D-0198 , D-0199 , D-0207 , D-0208 , D-0209 , D-0210 (J) , D-0210 (K) , D-0211 , D-0212 , D-0213 , D-0214 (J) , D-0214 (K) , D-0214 (L) , D-0215 , D-0216 , D-0217 , D-0218 , D-0219 , D-0220 , D-0221 , D-0222 , D-0223 , D-0224 , D-0227 , D-0228 , D-0229 , D-0231 , D-0240 , D-0242 (J) , D-0242 (K) , D-0793

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BARGUELONNE-EN-QUERCY : Carte communale
    Commune de MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC : Zones A et N

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

CONCORES

N° de dossier : XA 46 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CONCORES (46) : Surface sur la commune : 21ha 16a 60ca
    - BOIS CUREBOURSET VIGNAL PE : B-1070 , B-1077
    - CAMP DES OUSTALS : A-0337
    - CHAMP DE ROUQUET : D-0698
    - COMBE DES ROUSSEILS : E-0118 , E-0119 , E-0120 , E-0121
    - COSTES GRANDES : D-1085
    - GRAMON BAS : D-1106
    - LA VIGNE GRANDE : A-0444
    - LE SAULOU : D-1087 , D-1089 , D-1090 , D-1092 , D-1093 , D-1094 , D-1095 , D-1096 , D-1097 , D-1098
    - LES CARBONNIERES : A-0292 , A-0293 , A-0301 , A-0304 , A-0305 , A-0306 , A-0308 , A-0317 , A-0318
    - LES ESPAILLARDS : C-0923 , C-0927 (J) , C-0927 (K) , C-1231
    - LES FOURNICOUS : A-0324
    - LES TAILLADES ET LES COSTE : B-1016 , B-1017
    - LES TERRIES : A-0573
    - MAULLAU : D-1295 , D-1305 , D-1306 , D-1307 , D-1316 , D-1317 , D-1318 , D-1319
    - MOULIN DE GOUGNET : A-0199 , A-0204 , A-0206
    - MOULIN DE PEYROUX : D-0766 , D-0767
    - MOULIN DE VAYRIERE : D-1359 , D-1360
    - MOULIN DES DONNES : D-1323
    - PECH PENUS ET COMBES MEGER : D-0924
    - PECH RENAUDEL : C-0858
    - PRAIRIES DE LA MOULINE : A-0233 , A-0239 , A-0240 , A-0243 , A-0244 , A-0246 , A-0247 , A-0248 , A-0249 , A-0250 , A-0628 , A-0629 , A-0630 , A-0632 (J) , A-0632 (K) , A-0634
    - PRATS SARATS : D-0676 , D-0677 , D-0678 , D-0692 , D-0693 , D-1784
    - RIVIERE GRANDE : D-0791 , D-0793 , D-0806 (J) , D-0806 (K) , D-0808 , D-0809 (J) , D-0809 (K)
    Commune de DEGAGNAC (46) : Surface sur la commune : 7ha 82a 37ca
    - LES BERLES : C-0608 , C-0609 , C-0614 , C-0623 , C-0624 , C-0628
    - LES CONDAMINES : C-0642 (J) , C-0642 (K)
    - LES PISTOULETTES : C-0722 , C-0724 , C-0732 , C-0733 , C-0736 , C-0737 , C-0738 , C-0739 , C-1628 , C-1665 , C-1666 , C-1669
    - LES TOURRIOLS : D-0321

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CONCORES : Carte communale
    Commune de DEGAGNAC : Zone N

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

CORNAC

N° de dossier : XA 46 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de CORNAC (46) : Surface sur la commune : 1ha 31a 55ca
    - LES CONDAMINES : D-0168 , D-1488
    Commune de GLANES (46) : Surface sur la commune : 4ha 38a 08ca
    - CROIX DE L AN : A-0140 , A-0144 , A-0162 , A-0163 , A-0483 , A-0569 , A-0571
    - DARDENNES : B-0389 , B-0395
    - DE CORNAC : B-0123
    - GLANES : B-0124 (A) , B-0124 (B)
    - LES BRELS : A-0391 , A-0477 , A-0564 , A-0566
    - PECH DE LAGARROUSTE : A-0189
    Commune de SAINT-MICHEL-LOUBEJOU (46) : Surface sur la commune : 0ha 90a 50ca
    - PRAT D AUREL : A-0761 (J) , A-0761 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CORNAC : Zone N
    Commune de GLANES : Zone Ap
    Commune de SAINT-MICHEL-LOUBEJOU : Zone A

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

DEGAGNAC

N° de dossier : XA 46 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CONCORES (46) : Surface sur la commune : 21ha 16a 60ca
    - BOIS CUREBOURSET VIGNAL PE : B-1070 , B-1077
    - CAMP DES OUSTALS : A-0337
    - CHAMP DE ROUQUET : D-0698
    - COMBE DES ROUSSEILS : E-0118 , E-0119 , E-0120 , E-0121
    - COSTES GRANDES : D-1085
    - GRAMON BAS : D-1106
    - LA VIGNE GRANDE : A-0444
    - LE SAULOU : D-1087 , D-1089 , D-1090 , D-1092 , D-1093 , D-1094 , D-1095 , D-1096 , D-1097 , D-1098
    - LES CARBONNIERES : A-0292 , A-0293 , A-0301 , A-0304 , A-0305 , A-0306 , A-0308 , A-0317 , A-0318
    - LES ESPAILLARDS : C-0923 , C-0927 (J) , C-0927 (K) , C-1231
    - LES FOURNICOUS : A-0324
    - LES TAILLADES ET LES COSTE : B-1016 , B-1017
    - LES TERRIES : A-0573
    - MAULLAU : D-1295 , D-1305 , D-1306 , D-1307 , D-1316 , D-1317 , D-1318 , D-1319
    - MOULIN DE GOUGNET : A-0199 , A-0204 , A-0206
    - MOULIN DE PEYROUX : D-0766 , D-0767
    - MOULIN DE VAYRIERE : D-1359 , D-1360
    - MOULIN DES DONNES : D-1323
    - PECH PENUS ET COMBES MEGER : D-0924
    - PECH RENAUDEL : C-0858
    - PRAIRIES DE LA MOULINE : A-0233 , A-0239 , A-0240 , A-0243 , A-0244 , A-0246 , A-0247 , A-0248 , A-0249 , A-0250 , A-0628 , A-0629 , A-0630 , A-0632 (J) , A-0632 (K) , A-0634
    - PRATS SARATS : D-0676 , D-0677 , D-0678 , D-0692 , D-0693 , D-1784
    - RIVIERE GRANDE : D-0791 , D-0793 , D-0806 (J) , D-0806 (K) , D-0808 , D-0809 (J) , D-0809 (K)
    Commune de DEGAGNAC (46) : Surface sur la commune : 7ha 82a 37ca
    - LES BERLES : C-0608 , C-0609 , C-0614 , C-0623 , C-0624 , C-0628
    - LES CONDAMINES : C-0642 (J) , C-0642 (K)
    - LES PISTOULETTES : C-0722 , C-0724 , C-0732 , C-0733 , C-0736 , C-0737 , C-0738 , C-0739 , C-1628 , C-1665 , C-1666 , C-1669
    - LES TOURRIOLS : D-0321

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CONCORES : Carte communale
    Commune de DEGAGNAC : Zone N

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

FAYCELLES

N° de dossier : AS 46 22 0090 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de FAYCELLES (46) : Surface sur la commune : 0ha 34a 45ca
    - LACASSAGNOLLE : A-0020

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de FAYCELLES : Zone NC

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

GLANES

N° de dossier : XA 46 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de CORNAC (46) : Surface sur la commune : 1ha 31a 55ca
    - LES CONDAMINES : D-0168 , D-1488
    Commune de GLANES (46) : Surface sur la commune : 4ha 38a 08ca
    - CROIX DE L AN : A-0140 , A-0144 , A-0162 , A-0163 , A-0483 , A-0569 , A-0571
    - DARDENNES : B-0389 , B-0395
    - DE CORNAC : B-0123
    - GLANES : B-0124 (A) , B-0124 (B)
    - LES BRELS : A-0391 , A-0477 , A-0564 , A-0566
    - PECH DE LAGARROUSTE : A-0189
    Commune de SAINT-MICHEL-LOUBEJOU (46) : Surface sur la commune : 0ha 90a 50ca
    - PRAT D AUREL : A-0761 (J) , A-0761 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CORNAC : Zone N
    Commune de GLANES : Zone Ap
    Commune de SAINT-MICHEL-LOUBEJOU : Zone A

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

LABASTIDE-DU-HAUT-MONT

N° de dossier : AS 46 21 0125 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de LABASTIDE-DU-HAUT-MONT (46) : Surface sur la commune : 0ha 07a 86ca
    - BARRIE : B-0788

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LABASTIDE-DU-HAUT-MONT : RNU

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

LE VIGAN

N° de dossier : CM 46 23 0003 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de LE VIGAN (46) : Surface sur la commune : 1ha 71a 00ca
    - RATABOUL : E-0542 , E-0543 , E-0544
    Commune de SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET (46) : Surface sur la commune : 11ha 75a 59ca
    - CHAMP DEL REY : A-0235
    - COMBE BLANCHE : A-0316 , A-0317 (B) , A-0317 (C) , A-0317 (E) , A-0332 (CJ)
    - GRAPAL NEGRE : A-0284 , A-0290 , A-0291 , A-0308 , A-0309 , A-0310
    - LA BORIE : A-0177 , A-0183 , A-0192 , A-0199 , A-0200 , A-0841
    - LE PECH : B-0222 (A) , B-0223
    - PETOLE : A-0243 , A-0244 , A-0246 , A-0247
    - ROUQUILLOUSES : B-0218 , B-0220
    - SOUILLAGUET : A-0135 , A-0136 , A-0137 , A-0138 , A-0139 , A-0140 , A-0141

  • Date d'échéance : 14/02/2023
    Date de mise en ligne : 31/01/2023

LENDOU-EN-QUERCY

N° de dossier : AS 46 23 0001 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Présence de bâtiments sans autre précision

  • Commune de LENDOU-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 15ha 29a 53ca
    - BOSCAMAN : E-0587
    - DUROU : E-0632
    - LES PELENES : E-0226 (J) , E-0226 (K) , E-0227 , E-0635 (J) , E-0635 (K) , E-0635 (M) , E-0635 (N) , E-0637 (J) , E-0637 (K) , E-0637 (L) , E-0637 (M)
    - MARIS : E-0336 (B) , E-0336 (C) , E-0337 , E-0340 , E-0473 , E-0573

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LENDOU-EN-QUERCY : Carte communale

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

MARCILHAC-SUR-CELE

N° de dossier : CM 46 23 0004 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de MARCILHAC-SUR-CELE (46) : Surface sur la commune : 4ha 74a 45ca
    - PECH DU FOUR : AR-0193 (*) , AR-0195 , AR-0196 , AR-0197 , AR-0198
    Commune de SAULIAC-SUR-CELE (46) : Surface sur la commune : 7ha 90a 39ca
    - LES ANGLADES : A-0726
    - RIVIERE DE LA MERLIE : A-0529 , A-0530 (*) , A-0531 , A-0532 , A-0533 , A-0534 , A-0535 , A-0536 , A-0537 , A-0538 , A-0542 , A-0543 , A-0544 , A-0545 , A-0547 , A-0548 , A-0549 , A-0550 , A-0551 , A-0562 , A-0563 , A-0566 , A-0567 , A-0570 (*) , A-0573 , A-0574 , A-0576 (*) , A-0577 , A-0586 , A-0587 , A-0590 , A-0591 , A-0592 , A-0593 , A-0594

  • Date d'échéance : 08/02/2023
    Date de mise en ligne : 25/01/2023

MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC

N° de dossier : AS 46 22 0085 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur une partie de la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de BARGUELONNE-EN-QUERCY (46) : Surface sur la commune : 5ha 53a 70ca
    - LISSAN : D-0264 , D-0265 , D-0266 , D-0267 , D-0273 , D-0339 , D-0340 , D-0341 , D-0342 , D-0343 , D-0344 , D-0345 , D-0346 , D-0347 , D-0348 , D-0349 , D-0350 , D-0351 , D-0355
    Commune de MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC (46) : Surface sur la commune : 27ha 73a 74ca
    - BOUSQUET : D-0165 , D-0166 , D-0172 , D-0173 , D-0174 , D-0175 , D-0176 , D-0177 , D-0178 , D-0179 , D-0180 , D-0181 , D-0772
    - COMBE CAVE : D-0274 , D-0275 , D-0278 , D-0280 , D-0301 , D-0302 (J) , D-0302 (K)
    - FERRAYROU : D-0307 (J) , D-0307 (K) , D-0308 (J) , D-0308 (K) , D-0312 , D-0314 (J) , D-0314 (K) , D-0315 , D-0317 , D-0318 , D-0319 , D-0889 (J) , D-0889 (K)
    - LES GAMASSES : D-0184 , D-0189 , D-0190 , D-0191 , D-0192 , D-0193 , D-0194 , D-0195 , D-0196 , D-0197 , D-0198 , D-0199 , D-0207 , D-0208 , D-0209 , D-0210 (J) , D-0210 (K) , D-0211 , D-0212 , D-0213 , D-0214 (J) , D-0214 (K) , D-0214 (L) , D-0215 , D-0216 , D-0217 , D-0218 , D-0219 , D-0220 , D-0221 , D-0222 , D-0223 , D-0224 , D-0227 , D-0228 , D-0229 , D-0231 , D-0240 , D-0242 (J) , D-0242 (K) , D-0793

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BARGUELONNE-EN-QUERCY : Carte communale
    Commune de MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC : Zones A et N

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

PRAYSSAC

N° de dossier : XA 46 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PRAYSSAC (46) : Surface sur la commune : 2ha 89a 43ca
    - DE PEYREBOS : D-1446 (AJ) , D-1446 (AK) , D-1446 (Z)
    - PEYREBOS : D-1138 , D-1448 , D-1451 , D-1928

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PRAYSSAC : Zone A

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET

N° de dossier : CM 46 23 0003 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de LE VIGAN (46) : Surface sur la commune : 1ha 71a 00ca
    - RATABOUL : E-0542 , E-0543 , E-0544
    Commune de SAINT-CIRQ-SOUILLAGUET (46) : Surface sur la commune : 11ha 75a 59ca
    - CHAMP DEL REY : A-0235
    - COMBE BLANCHE : A-0316 , A-0317 (B) , A-0317 (C) , A-0317 (E) , A-0332 (CJ)
    - GRAPAL NEGRE : A-0284 , A-0290 , A-0291 , A-0308 , A-0309 , A-0310
    - LA BORIE : A-0177 , A-0183 , A-0192 , A-0199 , A-0200 , A-0841
    - LE PECH : B-0222 (A) , B-0223
    - PETOLE : A-0243 , A-0244 , A-0246 , A-0247
    - ROUQUILLOUSES : B-0218 , B-0220
    - SOUILLAGUET : A-0135 , A-0136 , A-0137 , A-0138 , A-0139 , A-0140 , A-0141

  • Date d'échéance : 14/02/2023
    Date de mise en ligne : 31/01/2023

SAINT-MICHEL-LOUBEJOU

N° de dossier : XA 46 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de CORNAC (46) : Surface sur la commune : 1ha 31a 55ca
    - LES CONDAMINES : D-0168 , D-1488
    Commune de GLANES (46) : Surface sur la commune : 4ha 38a 08ca
    - CROIX DE L AN : A-0140 , A-0144 , A-0162 , A-0163 , A-0483 , A-0569 , A-0571
    - DARDENNES : B-0389 , B-0395
    - DE CORNAC : B-0123
    - GLANES : B-0124 (A) , B-0124 (B)
    - LES BRELS : A-0391 , A-0477 , A-0564 , A-0566
    - PECH DE LAGARROUSTE : A-0189
    Commune de SAINT-MICHEL-LOUBEJOU (46) : Surface sur la commune : 0ha 90a 50ca
    - PRAT D AUREL : A-0761 (J) , A-0761 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de CORNAC : Zone N
    Commune de GLANES : Zone Ap
    Commune de SAINT-MICHEL-LOUBEJOU : Zone A

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

SAULIAC-SUR-CELE

N° de dossier : CM 46 23 0004 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose de louer les biens fonciers suivants, par bail Safer :

  • Commune de MARCILHAC-SUR-CELE (46) : Surface sur la commune : 4ha 74a 45ca
    - PECH DU FOUR : AR-0193 (*) , AR-0195 , AR-0196 , AR-0197 , AR-0198
    Commune de SAULIAC-SUR-CELE (46) : Surface sur la commune : 7ha 90a 39ca
    - LES ANGLADES : A-0726
    - RIVIERE DE LA MERLIE : A-0529 , A-0530 (*) , A-0531 , A-0532 , A-0533 , A-0534 , A-0535 , A-0536 , A-0537 , A-0538 , A-0542 , A-0543 , A-0544 , A-0545 , A-0547 , A-0548 , A-0549 , A-0550 , A-0551 , A-0562 , A-0563 , A-0566 , A-0567 , A-0570 (*) , A-0573 , A-0574 , A-0576 (*) , A-0577 , A-0586 , A-0587 , A-0590 , A-0591 , A-0592 , A-0593 , A-0594

  • Date d'échéance : 08/02/2023
    Date de mise en ligne : 25/01/2023

TAURIAC

N° de dossier : AS 46 21 0040 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de TAURIAC (46) : Surface sur la commune : 27ha 75a 54ca
    - LE PASSADOU : AO-0138 , AO-0139 , AO-0142 , AO-0145 , AO-0146 , AO-0147 , AO-0150 , AO-0151 , AO-0152 , AO-0153 , AO-0154 , AO-0155 , AO-0158 , AO-0159 , AO-0160 , AO-0161 , AO-0162 , AO-0163 , AO-0164 , AO-0165 , AO-0166 , AO-0167 , AO-0168 , AO-0169 , AO-0170 , AO-0171 , AO-0172 (J) , AO-0172 (K) , AO-0423 , AO-0426 , AO-0429
    - LES CARBONNIERES : AO-0076 (J) , AO-0076 (K) , AO-0077 , AO-0081 , AO-0082 , AO-0084 , AO-0085 , AO-0086 , AO-0087 (J) , AO-0087 (K) , AO-0088 , AO-0089 , AO-0090 , AO-0091 , AO-0092 , AO-0093 , AO-0094 , AO-0095 , AO-0096 , AO-0097 , AO-0098 , AO-0099 , AO-0100 , AO-0102 , AO-0103 , AO-0104 , AO-0105 , AO-0107 , AO-0109 , AO-0110 , AO-0111 , AO-0112 , AO-0113 , AO-0116 , AO-0117 , AO-0122 , AO-0398
    - LES ESCOUANES : AO-0173 , AO-0174 , AO-0175 , AO-0176 , AO-0180 , AO-0181 , AO-0182 , AO-0183 , AO-0184 , AO-0185 , AO-0186 , AO-0187 (J) , AO-0187 (K) , AO-0191 , AO-0192 , AO-0196 (J) , AO-0198 , AO-0199 , AO-0200 , AO-0201 , AO-0203
    - LES PAYSSIERES : AO-0023 , AO-0024 , AO-0025 , AO-0035 , AO-0036 , AO-0037 , AO-0047 , AO-0048 , AO-0049 , AO-0052 , AO-0059 , AO-0388 , AO-0390 , AO-0392 , AO-0394 , AO-0396
    - PRES DE LALE : AO-0130 , AO-0131 , AO-0132 , AO-0133 , AO-0134 , AO-0136 , AO-0345 , AO-0346

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de TAURIAC : Zone A

  • Date d'échéance : 13/02/2023
    Date de mise en ligne : 27/01/2023

THEMINETTES

N° de dossier : XA 46 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de THEMINETTES (46) : Surface sur la commune : 0ha 09a 45ca
    - LES MARUTS : C-0429

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de THEMINETTES : Carte communale

  • Date d'échéance : 27/02/2023
    Date de mise en ligne : 04/02/2023