Appels à candidature - Aveyron

Avis d'appels sur l'ensemble du Département


Après avoir sélectionné le département, vous aurez accès à plusieurs types d'Appels de Candidatures, publiés en application de l'article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime :

1/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution
La Safer Occitanie se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.

2/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES À BAIL SAFER
La Safer Occitanie se propose de louer par bail Safer, les biens fonciers ainsi désignés.

3/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Intermédiation Locative
La Safer Occitanie se propose d’attribuer par bail rural, dans le cadre d’une intermédiation locative, tout ou partie des biens ainsi désignés.

4/ AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : Convention d'Occupation
La Safer Occitanie se propose d'attribuer par COPP (Convention d’Occupation Précaire et Provisoire), tout ou partie des biens ainsi désignés qu'elle possède.

Les personnes intéressées devront manifester leur candidature avant les dates d'échéance indiquées.

Cette candidature s'effectuera, suivant les cas, selon 2 procédés distincts :

  • Présence du bouton « Demande de renseignements » : formulaire de contact en ligne puis dépôt éventuel de la candidature sur papier.
  • Présence du bouton « Candidater » : création d'un compte pour obtenir immédiatement des informations complémentaires sur le bien, puis poursuite éventuelle de la démarche pour candidater en ligne à l’attribution.


Pour toute information complémentaire, nous vous remercions de vous adresser au Service départemental de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
5c, boulevard du 122éme RI
Carrefour de l'agriculture
12026 RODEZ Cedex 9

Ou au siège social de la Safer Occitanie :

Safer Occitanie
10 chemin de la lacade
Auzeville-Tolosane BP 22125
31321 CASTANET TOLOSAN Cedex

Département : Aveyron (12) - 23 résultats
Département : Aveyron (12) - 23 résultats
Département : Aveyron (12) - 23 résultats
Département : Aveyron (12) - 23 résultats
Collecte quotidienne des détails des Appels à Candidatures publiés en ligne,
stockage et délivrance de preuves d’antériorité opposables.

BELCASTEL

N° de dossier : XA 12 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

  • Commune de BELCASTEL (12) : Surface sur la commune : 6ha 39a 21ca
    - LE BOIS DE LUC : A-0037
    - LES COSTES : A-0052
    - LOU BROUAL : A-0009 , A-0010
    - LUC HAUT : ZC-0025 (*) , ZC-0026 (*) , ZC-0032 (*) , ZC-0039

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de BELCASTEL : RNUu

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

CAMJAC

N° de dossier : AA 12 22 0106 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de CAMJAC (12) : Surface sur la commune : 6ha 41a 83ca
    - LA BESSADE : AO-0121
    - LA COMBE : AO-0107 , AO-0374 , AO-0376
    - LA CROIX ROUGE : AO-0239
    - LE COSTELET : AN-0177
    - LE PUECH ROUX : AP-0004 , AP-0005 , AP-0207 (J) , AP-0207 (K) , AP-0210 (J) , AP-0210 (K) , AP-0212 (J) , AP-0212 (K) , AP-0214 , AP-0215
    - LES FOURQUES : AR-0376 (J) , AR-0376 (K)

  • Classement au POS (PLU) :

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

CRESPIN

N° de dossier : AA 12 22 0092 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de CRESPIN (12) : Surface sur la commune : 19ha 42a 67ca
    - BOIS DE LA ROQUE : B-0062 (J) , B-0062 (K) , B-0063
    - BOUNOVIDO : B-0173 , B-0176
    - CAMI GRAND : B-0114 , B-0115 , B-0850 , B-0852
    - LE BERN : B-0012 , B-0013 , B-0014 , B-0020
    - LE BOSC : B-0035 , B-0044 , B-0045 , B-0046 (J) , B-0046 (K) , B-0047 (J) , B-0047 (K)
    - LE LAVANES : B-0056

  • Classement au POS (PLU) :

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

GRAMOND

N° de dossier : XA 12 15 0115 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de GRAMOND (12) : Surface sur la commune : 5ha 43a 26ca
    - LA VIGUERIE : B-0238 , B-0243 , B-0244 (*)
    - LE BOSC : B-0193 , B-0198
    - LE CLAUX : B-0202 (*)
    - LE SUC : B-0247 , B-0248 , B-0249 (*) , B-0251
    - LES IGUES : B-0187

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de GRAMOND :

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

LA SALVETAT-PEYRALES

N° de dossier : AA 12 22 0085 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LA SALVETAT-PEYRALES (12) : Surface sur la commune : 0ha 34a 60ca
    - GARRIC GRAND : G-0187

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LA SALVETAT-PEYRALES : sans document d'urbanisme

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

LE BAS SEGALA

N° de dossier : AA 12 22 0103 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 10ha 63a 36ca
    - LE BOSC VABRE-TIZAC : 285B-1382
    - LE PRE LONG : F-0434
    - RIEUPRESENS : 285D-0009 , 285D-0010 , 285D-0011 , 285D-0012 (J) , 285D-0012 (K) , 285D-0013 (J) , 285D-0013 (K) , 285D-0016 , 285D-0063 (A) , 285D-0063 (Z) , 285D-0661 , 285D-0771 , 285D-0774 , 285D-0852 , 285D-0854 , 285D-0903 , 285D-0904 (A) , 285D-0904 (Z) , 285D-0908 , 285D-0909

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LE BAS SEGALA : Sans document d'urbanisme

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0112 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 13ha 10a 34ca
    - BOIS DU BRUEL : 285C-0255
    - JAOUL : 285C-0404 , 285C-0548
    - LA GRIFOULIE : 285C-0107
    - LA SEZIERE : 285C-0090 , 285C-0091 , 285C-0092 , 285C-0093
    - LESTRADE VABRE-TIZAC : 285C-0238 , 285C-0242 , 285C-0247 (J) , 285C-0247 (K) , 285C-0247 (L) , 285C-0248

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LE BAS SEGALA : Sans document d'urbanisme

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0112 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 3ha 54a 06ca
    - LA GRIFOULIE : 285C-0127 , 285C-0128 , 285C-0133 , 285C-0160

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LE BAS SEGALA : Sans document d'urbanisme

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

LUGAN

N° de dossier : AA 12 22 0100 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de LUGAN (12) : Surface sur la commune : 6ha 33a 90ca
    - LE CROS : C-0442 , C-0443 , C-0643 , C-0895
    Commune de ROUSSENNAC (12) : Surface sur la commune : 19ha 27a 70ca
    - BATUT : C-0331 , C-0334
    - LA PARRA : C-0335
    - LA PESSE : C-0018
    - LE CHAMP DE BATUT : C-0330 , C-0338 (*)
    - LE COUDERC : C-0089 (*)
    - LES ALARIS : C-0278
    - LES LANDES : C-0075 (*)
    - LO BOSQ : C-0340
    - LOU CASSAGNOL : C-0101 (*) , C-0102

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LUGAN : N
    Commune de ROUSSENNAC : N+N-U

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

PALMAS D'AVEYRON

N° de dossier : AP 12 22 0081 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de PALMAS D'AVEYRON (12) : Surface sur la commune : 0ha 45a 37ca
    - LES LANDES : 081B-0001

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de PALMAS D'AVEYRON : A

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

POMAYROLS

N° de dossier : XA 12 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de POMAYROLS (12) : Surface sur la commune : 4ha 36a 35ca
    - BOIS MEJIE : AK-0033
    - FRACHVETTE : AK-0032
    - PRAT NAU : AK-0063 , AK-0065 , AK-0066 , AK-0067 , AK-0072

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de POMAYROLS : RNUnu

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

ROUSSENNAC

N° de dossier : AA 12 22 0100 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Bâtiments d'exploitation

  • Commune de LUGAN (12) : Surface sur la commune : 6ha 33a 90ca
    - LE CROS : C-0442 , C-0443 , C-0643 , C-0895
    Commune de ROUSSENNAC (12) : Surface sur la commune : 19ha 27a 70ca
    - BATUT : C-0331 , C-0334
    - LA PARRA : C-0335
    - LA PESSE : C-0018
    - LE CHAMP DE BATUT : C-0330 , C-0338 (*)
    - LE COUDERC : C-0089 (*)
    - LES ALARIS : C-0278
    - LES LANDES : C-0075 (*)
    - LO BOSQ : C-0340
    - LOU CASSAGNOL : C-0101 (*) , C-0102

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de LUGAN : N
    Commune de ROUSSENNAC : N+N-U

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

RULLAC-SAINT-CIRQ

N° de dossier : AA 12 21 0204 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de RULLAC-SAINT-CIRQ (12) : Surface sur la commune : 10ha 99a 11ca
    - LA FABRIE : BC-0065 (J) , BC-0065 (K) , BC-0068
    - LA SUQUE : BC-0040 (C) , BC-0041 (AC) , BC-0041 (BC) , BC-0042 (AD) , BC-0042 (BD) , BC-0045 (D) , BC-0046 (J) , BC-0046 (K) , BC-0046 (L)
    - LE COUDERC : BC-0095 (J) , BC-0095 (K) , BC-0095 (L) , BC-0100 (J) , BC-0100 (K) , BC-0100 (L) , BC-0103 (J) , BC-0103 (K) , BC-0103 (L) , BC-0121 (J) , BC-0121 (K)
    - LES BAUX : BC-0075 (J) , BC-0075 (K) , BC-0077 (J)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de RULLAC-SAINT-CIRQ : RNUnu

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

SAINT-AMANS-DES-COTS

N° de dossier : XA 12 22 0111 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-AMANS-DES-COTS (12) : Surface sur la commune : 15ha 34a 85ca
    - BOIS DE LA BEZOMBE : K-0398 , K-0399 , K-0400 , K-0401 , K-0402 , K-0413 , K-0418 , K-0419 , K-0421 , K-0422 , K-0423
    - CABANAC : K-0355 (J) , K-0357 , K-0358 , K-0359 , K-0360 , K-0382 , K-0383 , K-0384 , K-0385 , K-0386 , K-0392 , K-0726 , K-0729
    - LA MASSE : K-0394 , K-0395 , K-0396
    - PUECH BOUQUIES : K-0455 , K-0456 , K-0457

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-AMANS-DES-COTS : N

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

SAINT-IZAIRE

N° de dossier : XA 12 17 0274 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINT-IZAIRE (12) : Surface sur la commune : 85ha 79a 94ca
    - CLAPISSE ET LA ROQUE : G-0210 , G-0211 , G-0212 , G-0213 , G-0214 , G-0215 , G-0216 , G-0217
    - LA BARRE : G-0078 , G-0082 , G-0086 (J) , G-0086 (K) , G-0087 , G-0088 , G-0089 , G-0090 , G-0091 , G-0092 , G-0093 , G-0094 (A) , G-0094 (B) , G-0095 , G-0096 , G-0097 , G-0098 , G-0099 , G-0100 , G-0102 , G-0103 , G-0104 , G-0106 , G-0107 , G-0109 , G-0606
    - LA BOISSONNADE : G-0186 , G-0187
    - LA BOSQUE : G-0188 , G-0189 , G-0190 , G-0191 , G-0192 , G-0193 , G-0194 , G-0195 , G-0196 , G-0197 , G-0198 , G-0199 , G-0200 , G-0204 , G-0205 , G-0206 , G-0207 , G-0208 , G-0209
    - LA FOUGETARIE : G-0385
    - LA GAFFE : G-0177
    - LA PLAINE : G-0340 , G-0341 , G-0342 , G-0343 , G-0344
    - LE CONFLUENT DU DOURDOU : G-0145 , G-0146 , G-0148
    - LE MOULIN DE GOS : G-0234 , G-0237
    - LE TRAVERS DE POUJOL : G-0001 , G-0002 , G-0003 , G-0004 , G-0005 , G-0007 , G-0008 , G-0009 , G-0011 , G-0015 , G-0016 , G-0017 , G-0018 , G-0019 , G-0020 , G-0021 , G-0026 , G-0628 , G-0631 , G-0632
    - LES ALVERNHES : G-0027 , G-0029 , G-0030 , G-0031 , G-0032 , G-0033 , G-0034 , G-0035 , G-0037 , G-0038 , G-0039 , G-0040 , G-0041 , G-0043 (J) , G-0043 (K) , G-0044 , G-0045 , G-0046 , G-0050 , G-0051 , G-0063 , G-0065 , G-0070 , G-0071 , G-0074 , G-0077 , G-0607
    - PALHIERES : G-0218 , G-0219 , G-0220 , G-0222 , G-0223 , G-0230 , G-0231 , G-0232 , G-0233 , G-0326 , G-0327 , G-0328 , G-0329 , G-0332 , G-0333 , G-0334 , G-0335 , G-0336 , G-0337
    - PILLANDES : G-0276 , G-0277 , G-0278 , G-0279 , G-0280 , G-0285 , G-0293 , G-0294
    - VIGNE DE GOS : G-0584

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINT-IZAIRE : A et N

  • Commentaires : Sont vendues uniquement 127 parts appartenant à la Safer sur ces parcelldes

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

SAINTE-RADEGONDE

N° de dossier : XA 12 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAINTE-RADEGONDE (12) : Surface sur la commune : 16ha 82a 40ca
    - LA CROISETTE : AN-0042 , AN-0045 (*) , AN-0046 , AN-0047 , AN-0053 , AN-0054 (*) , AN-0055 (*) , AN-0056

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAINTE-RADEGONDE : Ap

  • Date d'échéance : 17/10/2022
    Date de mise en ligne : 28/09/2022

SALMIECH

N° de dossier : AA 12 22 0079 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SALMIECH (12) : Surface sur la commune : 6ha 00a 10ca
    - LE PONT : D-0165 , D-0168 , D-0169

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SALMIECH : Ap

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

SANVENSA

N° de dossier : AA 12 22 0101 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 2ha 43a 33ca
    - LAURIERE : ZB-0074 (J) , ZB-0074 (K)
    - LE PUECH DU CLUZEL : E-0705 (J) , E-0705 (K)

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SANVENSA : en zone N

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0102 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 11ha 47a 16ca
    - LE CLUZEL : ZB-0052
    - LE ROUCAN : ZB-0031 (J) , ZB-0031 (K) , ZB-0034 , ZB-0035 (J) , ZB-0035 (K) , ZB-0036 , ZB-0061 (A) , ZB-0061 (BJ) , ZB-0061 (BK) , ZB-0064

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SANVENSA : en zon N

  • Date d'échéance : 10/10/2022
    Date de mise en ligne : 21/09/2022

SAUVETERRE-DE-ROUERGUE

N° de dossier : AS 12 22 0091 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE (12) : Surface sur la commune : 10ha 99a 02ca
    - LA LANDE : E-0589 (J) , E-0589 (K)
    - LA TOURELLE : E-0608 , E-0609 , E-0610 , E-0611 , E-0698 , E-0701 , E-0780
    - LE PUECH : D-0098
    - LES PRADELS : E-0593
    - PIERRE BLANCHE : E-0574 , E-0575 , E-0579 , E-0580 , E-0686 , E-0849

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE : En zone AU pour la parcelle section E n°593 En zone A pour les autres parcelles

  • Date d'échéance : 17/10/2022
    Date de mise en ligne : 28/09/2022

TAYRAC

N° de dossier : AS 12 21 0179 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de TAYRAC (12) : Surface sur la commune : 7ha 47a 19ca
    - LA BOURDARIE : B-0505
    - LE SUC DEL MOULY : B-0410 , B-0417 (J) , B-0417 (K) , B-0417 (L)
    - ROUMANERGUE : B-0516 (J) , B-0516 (K) , B-0523 , B-0524 (J) , B-0524 (K) , B-0528 (J) , B-0528 (K) , B-0529 (J) , B-0529 (K) , B-0530 (J) , B-0530 (K) , B-0536

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de TAYRAC : zone sans document d'urbanisme

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : AS 12 22 0110 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de TAYRAC (12) : Surface sur la commune : 3ha 43a 84ca
    - LA PLANE DEL MAS : B-0978 (J) , B-0978 (K) , B-1010 , B-1011 , B-1012 (J) , B-1012 (K) , B-1013 (J) , B-1013 (K) , B-1016
    - LE TRAVERS DES COMBETTES : B-0494 (J) , B-0494 (K) , B-0495 , B-0496 , B-0497 , B-0498

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de TAYRAC : Zone sns document d'urbanisme

  • Date d'échéance : 03/10/2022
    Date de mise en ligne : 14/09/2022

VIALA-DU-PAS-DE-JAUX

N° de dossier : Ap 12 22 0084 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

  • Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
    La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

  • Situation locative : Libre

  • Bâti : Aucun bâtiment

  • Commune de VIALA-DU-PAS-DE-JAUX (12) : Surface sur la commune : 0ha 26a 30ca
    - NISSOULIERES : A-0423

  • Classement au POS (PLU) :
    Commune de VIALA-DU-PAS-DE-JAUX : A

  • Date d'échéance : 17/10/2022
    Date de mise en ligne : 28/09/2022