Appels à candidature - Aveyron

N° de dossier : XA 12 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'habitation et d'exploitation ensemble

• Commune de BELCASTEL (12) : Surface sur la commune : 6ha 39a 21ca
  - LE BOIS DE LUC : A-0037
  - LES COSTES : A-0052
  - LOU BROUAL : A-0009 , A-0010
  - LUC HAUT : ZC-0025 (*) , ZC-0026 (*) , ZC-0032 (*) , ZC-0039

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de BELCASTEL : RNUu

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0106 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de CAMJAC (12) : Surface sur la commune : 6ha 41a 83ca
  - LA BESSADE : AO-0121
  - LA COMBE : AO-0107 , AO-0374 , AO-0376
  - LA CROIX ROUGE : AO-0239
  - LE COSTELET : AN-0177
  - LE PUECH ROUX : AP-0004 , AP-0005 , AP-0207 (J) , AP-0207 (K) , AP-0210 (J) , AP-0210 (K) , AP-0212 (J) , AP-0212 (K) , AP-0214 , AP-0215
  - LES FOURQUES : AR-0376 (J) , AR-0376 (K)

• Classement au POS (PLU) :

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0092 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de CRESPIN (12) : Surface sur la commune : 19ha 42a 67ca
  - BOIS DE LA ROQUE : B-0062 (J) , B-0062 (K) , B-0063
  - BOUNOVIDO : B-0173 , B-0176
  - CAMI GRAND : B-0114 , B-0115 , B-0850 , B-0852
  - LE BERN : B-0012 , B-0013 , B-0014 , B-0020
  - LE BOSC : B-0035 , B-0044 , B-0045 , B-0046 (J) , B-0046 (K) , B-0047 (J) , B-0047 (K)
  - LE LAVANES : B-0056

• Classement au POS (PLU) :

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : XA 12 15 0115 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de GRAMOND (12) : Surface sur la commune : 5ha 43a 26ca
  - LA VIGUERIE : B-0238 , B-0243 , B-0244 (*)
  - LE BOSC : B-0193 , B-0198
  - LE CLAUX : B-0202 (*)
  - LE SUC : B-0247 , B-0248 , B-0249 (*) , B-0251
  - LES IGUES : B-0187

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de GRAMOND :

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0085 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LA SALVETAT-PEYRALES (12) : Surface sur la commune : 0ha 34a 60ca
  - GARRIC GRAND : G-0187

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LA SALVETAT-PEYRALES : sans document d'urbanisme

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0103 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 10ha 63a 36ca
  - LE BOSC VABRE-TIZAC : 285B-1382
  - LE PRE LONG : F-0434
  - RIEUPRESENS : 285D-0009 , 285D-0010 , 285D-0011 , 285D-0012 (J) , 285D-0012 (K) , 285D-0013 (J) , 285D-0013 (K) , 285D-0016 , 285D-0063 (A) , 285D-0063 (Z) , 285D-0661 , 285D-0771 , 285D-0774 , 285D-0852 , 285D-0854 , 285D-0903 , 285D-0904 (A) , 285D-0904 (Z) , 285D-0908 , 285D-0909

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LE BAS SEGALA : Sans document d'urbanisme

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0112 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 13ha 10a 34ca
  - BOIS DU BRUEL : 285C-0255
  - JAOUL : 285C-0404 , 285C-0548
  - LA GRIFOULIE : 285C-0107
  - LA SEZIERE : 285C-0090 , 285C-0091 , 285C-0092 , 285C-0093
  - LESTRADE VABRE-TIZAC : 285C-0238 , 285C-0242 , 285C-0247 (J) , 285C-0247 (K) , 285C-0247 (L) , 285C-0248

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LE BAS SEGALA : Sans document d'urbanisme

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0112 02 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Loué par bail rural sur toute la surface

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de LE BAS SEGALA (12) : Surface sur la commune : 3ha 54a 06ca
  - LA GRIFOULIE : 285C-0127 , 285C-0128 , 285C-0133 , 285C-0160

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LE BAS SEGALA : Sans document d'urbanisme

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0100 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de LUGAN (12) : Surface sur la commune : 6ha 33a 90ca
  - LE CROS : C-0442 , C-0443 , C-0643 , C-0895
  Commune de ROUSSENNAC (12) : Surface sur la commune : 19ha 27a 70ca
  - BATUT : C-0331 , C-0334
  - LA PARRA : C-0335
  - LA PESSE : C-0018
  - LE CHAMP DE BATUT : C-0330 , C-0338 (*)
  - LE COUDERC : C-0089 (*)
  - LES ALARIS : C-0278
  - LES LANDES : C-0075 (*)
  - LO BOSQ : C-0340
  - LOU CASSAGNOL : C-0101 (*) , C-0102

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LUGAN : N
  Commune de ROUSSENNAC : N+N-U

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AP 12 22 0081 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de PALMAS D'AVEYRON (12) : Surface sur la commune : 0ha 45a 37ca
  - LES LANDES : 081B-0001

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de PALMAS D'AVEYRON : A

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : XA 12 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de POMAYROLS (12) : Surface sur la commune : 4ha 36a 35ca
  - BOIS MEJIE : AK-0033
  - FRACHVETTE : AK-0032
  - PRAT NAU : AK-0063 , AK-0065 , AK-0066 , AK-0067 , AK-0072

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de POMAYROLS : RNUnu

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0100 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Bâtiments d'exploitation

• Commune de LUGAN (12) : Surface sur la commune : 6ha 33a 90ca
  - LE CROS : C-0442 , C-0443 , C-0643 , C-0895
  Commune de ROUSSENNAC (12) : Surface sur la commune : 19ha 27a 70ca
  - BATUT : C-0331 , C-0334
  - LA PARRA : C-0335
  - LA PESSE : C-0018
  - LE CHAMP DE BATUT : C-0330 , C-0338 (*)
  - LE COUDERC : C-0089 (*)
  - LES ALARIS : C-0278
  - LES LANDES : C-0075 (*)
  - LO BOSQ : C-0340
  - LOU CASSAGNOL : C-0101 (*) , C-0102

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de LUGAN : N
  Commune de ROUSSENNAC : N+N-U

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 21 0204 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de RULLAC-SAINT-CIRQ (12) : Surface sur la commune : 10ha 99a 11ca
  - LA FABRIE : BC-0065 (J) , BC-0065 (K) , BC-0068
  - LA SUQUE : BC-0040 (C) , BC-0041 (AC) , BC-0041 (BC) , BC-0042 (AD) , BC-0042 (BD) , BC-0045 (D) , BC-0046 (J) , BC-0046 (K) , BC-0046 (L)
  - LE COUDERC : BC-0095 (J) , BC-0095 (K) , BC-0095 (L) , BC-0100 (J) , BC-0100 (K) , BC-0100 (L) , BC-0103 (J) , BC-0103 (K) , BC-0103 (L) , BC-0121 (J) , BC-0121 (K)
  - LES BAUX : BC-0075 (J) , BC-0075 (K) , BC-0077 (J)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de RULLAC-SAINT-CIRQ : RNUnu

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : XA 12 22 0111 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-AMANS-DES-COTS (12) : Surface sur la commune : 15ha 34a 85ca
  - BOIS DE LA BEZOMBE : K-0398 , K-0399 , K-0400 , K-0401 , K-0402 , K-0413 , K-0418 , K-0419 , K-0421 , K-0422 , K-0423
  - CABANAC : K-0355 (J) , K-0357 , K-0358 , K-0359 , K-0360 , K-0382 , K-0383 , K-0384 , K-0385 , K-0386 , K-0392 , K-0726 , K-0729
  - LA MASSE : K-0394 , K-0395 , K-0396
  - PUECH BOUQUIES : K-0455 , K-0456 , K-0457

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-AMANS-DES-COTS : N

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : XA 12 17 0274 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINT-IZAIRE (12) : Surface sur la commune : 85ha 79a 94ca
  - CLAPISSE ET LA ROQUE : G-0210 , G-0211 , G-0212 , G-0213 , G-0214 , G-0215 , G-0216 , G-0217
  - LA BARRE : G-0078 , G-0082 , G-0086 (J) , G-0086 (K) , G-0087 , G-0088 , G-0089 , G-0090 , G-0091 , G-0092 , G-0093 , G-0094 (A) , G-0094 (B) , G-0095 , G-0096 , G-0097 , G-0098 , G-0099 , G-0100 , G-0102 , G-0103 , G-0104 , G-0106 , G-0107 , G-0109 , G-0606
  - LA BOISSONNADE : G-0186 , G-0187
  - LA BOSQUE : G-0188 , G-0189 , G-0190 , G-0191 , G-0192 , G-0193 , G-0194 , G-0195 , G-0196 , G-0197 , G-0198 , G-0199 , G-0200 , G-0204 , G-0205 , G-0206 , G-0207 , G-0208 , G-0209
  - LA FOUGETARIE : G-0385
  - LA GAFFE : G-0177
  - LA PLAINE : G-0340 , G-0341 , G-0342 , G-0343 , G-0344
  - LE CONFLUENT DU DOURDOU : G-0145 , G-0146 , G-0148
  - LE MOULIN DE GOS : G-0234 , G-0237
  - LE TRAVERS DE POUJOL : G-0001 , G-0002 , G-0003 , G-0004 , G-0005 , G-0007 , G-0008 , G-0009 , G-0011 , G-0015 , G-0016 , G-0017 , G-0018 , G-0019 , G-0020 , G-0021 , G-0026 , G-0628 , G-0631 , G-0632
  - LES ALVERNHES : G-0027 , G-0029 , G-0030 , G-0031 , G-0032 , G-0033 , G-0034 , G-0035 , G-0037 , G-0038 , G-0039 , G-0040 , G-0041 , G-0043 (J) , G-0043 (K) , G-0044 , G-0045 , G-0046 , G-0050 , G-0051 , G-0063 , G-0065 , G-0070 , G-0071 , G-0074 , G-0077 , G-0607
  - PALHIERES : G-0218 , G-0219 , G-0220 , G-0222 , G-0223 , G-0230 , G-0231 , G-0232 , G-0233 , G-0326 , G-0327 , G-0328 , G-0329 , G-0332 , G-0333 , G-0334 , G-0335 , G-0336 , G-0337
  - PILLANDES : G-0276 , G-0277 , G-0278 , G-0279 , G-0280 , G-0285 , G-0293 , G-0294
  - VIGNE DE GOS : G-0584

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINT-IZAIRE : A et N

• Commentaires : Sont vendues uniquement 127 parts appartenant à la Safer sur ces parcelldes
  

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : XA 12 22 0000 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAINTE-RADEGONDE (12) : Surface sur la commune : 16ha 82a 40ca
  - LA CROISETTE : AN-0042 , AN-0045 (*) , AN-0046 , AN-0047 , AN-0053 , AN-0054 (*) , AN-0055 (*) , AN-0056

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAINTE-RADEGONDE : Ap

• Date d'échéance : 17/10/2022
  Date de mise en ligne : 28/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0079 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SALMIECH (12) : Surface sur la commune : 6ha 00a 10ca
  - LE PONT : D-0165 , D-0168 , D-0169

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SALMIECH : Ap

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0101 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 2ha 43a 33ca
  - LAURIERE : ZB-0074 (J) , ZB-0074 (K)
  - LE PUECH DU CLUZEL : E-0705 (J) , E-0705 (K)

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SANVENSA : en zone N

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AA 12 22 0102 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SANVENSA (12) : Surface sur la commune : 11ha 47a 16ca
  - LE CLUZEL : ZB-0052
  - LE ROUCAN : ZB-0031 (J) , ZB-0031 (K) , ZB-0034 , ZB-0035 (J) , ZB-0035 (K) , ZB-0036 , ZB-0061 (A) , ZB-0061 (BJ) , ZB-0061 (BK) , ZB-0064

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SANVENSA : en zon N

• Date d'échéance : 10/10/2022
  Date de mise en ligne : 21/09/2022

N° de dossier : AS 12 22 0091 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE (12) : Surface sur la commune : 10ha 99a 02ca
  - LA LANDE : E-0589 (J) , E-0589 (K)
  - LA TOURELLE : E-0608 , E-0609 , E-0610 , E-0611 , E-0698 , E-0701 , E-0780
  - LE PUECH : D-0098
  - LES PRADELS : E-0593
  - PIERRE BLANCHE : E-0574 , E-0575 , E-0579 , E-0580 , E-0686 , E-0849

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE : En zone AU pour la parcelle section E n°593 En zone A pour les autres parcelles

• Date d'échéance : 17/10/2022
  Date de mise en ligne : 28/09/2022

N° de dossier : AS 12 21 0179 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de TAYRAC (12) : Surface sur la commune : 7ha 47a 19ca
  - LA BOURDARIE : B-0505
  - LE SUC DEL MOULY : B-0410 , B-0417 (J) , B-0417 (K) , B-0417 (L)
  - ROUMANERGUE : B-0516 (J) , B-0516 (K) , B-0523 , B-0524 (J) , B-0524 (K) , B-0528 (J) , B-0528 (K) , B-0529 (J) , B-0529 (K) , B-0530 (J) , B-0530 (K) , B-0536

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de TAYRAC : zone sans document d'urbanisme

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : AS 12 22 0110 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de TAYRAC (12) : Surface sur la commune : 3ha 43a 84ca
  - LA PLANE DEL MAS : B-0978 (J) , B-0978 (K) , B-1010 , B-1011 , B-1012 (J) , B-1012 (K) , B-1013 (J) , B-1013 (K) , B-1016
  - LE TRAVERS DES COMBETTES : B-0494 (J) , B-0494 (K) , B-0495 , B-0496 , B-0497 , B-0498

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de TAYRAC : Zone sns document d'urbanisme

• Date d'échéance : 03/10/2022
  Date de mise en ligne : 14/09/2022

N° de dossier : Ap 12 22 0084 01 - AVIS D'APPEL DE CANDIDATURES : attribution par rétrocession, échange ou substitution

• Publication effectuée conformément à l'Article R 142-3 du Code Rural et de la Pêche maritime.
  La SAFER OCCITANIE se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange ou substitution, tout ou partie des biens désignés ci-après, qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir :

• Situation locative : Libre

• Bâti : Aucun bâtiment

• Commune de VIALA-DU-PAS-DE-JAUX (12) : Surface sur la commune : 0ha 26a 30ca
  - NISSOULIERES : A-0423

• Classement au POS (PLU) :
  Commune de VIALA-DU-PAS-DE-JAUX : A

• Date d'échéance : 17/10/2022
  Date de mise en ligne : 28/09/2022